>J'aimerais savoir s'il y en a parmis vous qui sont assurez contre les fautes professionnels...

Salut Richard,

Au départ, il faut comprendre que quel que soit le contrat, n'importe qui peut intenter un procès à une autre personne ou compagnie. Gagner le procès est une autre chose.

Cependant, un contrat bien fait peut couper court aux discussions en cas de litige et peut meme enlever au client l'envie d'intenter une poursuite légale. Et s'il y a procès, le contrat bien fait peut grandement contribuer à démolir les arguments de la poursuite. Un bon contrat est donc très important.

Je suis concepteur de logiciels de gestion sur mesure depuis 1979 (wow, 23 ans déjà - tout un bail!) et dès mes premiers contrats j'introduisais une clause montrant clairement la responsabilité du programmeur et celle du client - il ne faut pas oublier que le client aussi a une grande responsabilité. Pas seulement celle de nous payer quand le contrat est terminé. Et cette responsabilité est de VERIFIER le logiciel afin de s'assurer qu'il fonctionne correctement. Il ne suffit pas de dire "voilà ce que je veux" et "vlan" on met ça en place et on met tout ça en production. Et si cela ne fonctionne pas on actionne le programmeur. Pas du tout! Il DOIT vérifier le programme AVANT de l'utiliser pour vrai (si on peux dire).

Tu vois, vu de cette facon, tout change. Toi, tu fais la conception du logiciel et le client devient responsable de s'assurer du bon fonctionnement. Alors si ça ne fonctionne pas bien et qu'il perd des données... à qui la faute? S'il vérifie mal ou pas du tout - c'est son affaire mais il en assumera les risques. La verification finale c'est comme la derniere étape de la conception et il en est responsable. Ce doit etre bien clair.

Voici, en gros, les textes que j'inclus dans mes contrats ou mes documents d'offres de service. J'adapte selon le genre de contrat.
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Programmation Ultra vérifiera au meilleur de son expérience tout nouveau logiciel ou tout logiciel modifié selon les instructions du client.

Cependant, le client assume l’entière responsabilité de s’assurer du bon fonctionnement du logiciel. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour vérifier adéquatement le logiciel jusqu’à certitude que tout fonctionne parfaitement bien selon ses demandes.

Si le client rencontre des anomalies de fonctionnement, il doit en informer le programmeur dans les plus brefs délais afin que celui-ci y apporte les corrections nécessaires. Une fois les corrections apportées, il est indispensable que le client recommence le processus de vérification ci-dessus.

Programmation Ultra n’assume donc aucune responsabilité pour la perte de temps ou d’information ainsi que pour le mal fonctionnement de tout équipement ou autre logiciel dû directement ou indirectement au programme livré.

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Concernant une assurance-responsabilité professionnelle, je crois bien que nous en avons une au bureau. Je peux verifier si tu me le demande.

En espérant que cela puisse t'aider.